Informations juridiques
Mentions légales
Les informations relatives à l’éditeur, à la conception et à l’hébergement du site France Feux.
Éditeur du site
Le site france-feux.fr est édité par :
FRANCE FEUX SAS
Société par actions simplifiée au capital de 1 000 €
SIREN : 818 620 734
SIRET : 818 620 734 00025
RCS Bourg-en-Bresse : 818 620 734
TVA intracommunautaire : FR15 818 620 734
Code APE : 90.01Z (arts du spectacle vivant)
Siège social : 97 rue des Sires de Bresse, 01990 Baneins, France
Téléphone : 04 72 02 25 47
E-mail : contact@francefeux.fr
Direction de la publication
Le directeur de la publication est NATIVEL Jean-Yanne, en sa qualité de président et représentant légal de FRANCE FEUX SAS.
Création et maintenance du site
La création, le développement et la maintenance du site sont assurés par :
Yohann Deprez
Téléphone : 06 70 49 48 14
E-mail : contact@yohanndeprez.fr
Site : yohanndeprez.fr
Hébergement
Le site est hébergé par :
o2switch
Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr
Propriété intellectuelle
La structure générale du site ainsi que les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos et tout autre contenu qui le composent sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. FRANCE FEUX SAS est titulaire des droits correspondants ou dispose des autorisations nécessaires à leur utilisation.
Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation écrite préalable est interdite, sauf exceptions prévues par la loi. Toute demande peut être adressée à contact@francefeux.fr.
France Feux se réserve l’accès libre de filmer ou de photographier ses spectacles. De même, France Feux est titulaire de tous droits de reproduction et de représentation des spectacles dont elle assure la création et la réalisation.
France Feux est titulaire des droits de propriété intellectuelle moraux et patrimoniaux de ses spectacles et compositions pyrotechniques.
L’utilisation des images (photo, vidéos ou autres) prises à l’occasion de ses spectacles, si elle n’est pas à titre privée, est soumise à son autorisation préalable.
Responsabilité et liens externes
FRANCE FEUX SAS veille à fournir des informations exactes et à jour. Ces informations sont néanmoins données à titre indicatif et peuvent évoluer. L’éditeur ne peut garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires.
Le site peut contenir des liens vers des services externes. FRANCE FEUX SAS n’exerce aucun contrôle sur leur contenu et ne peut être tenue responsable de leur disponibilité, de leurs pratiques ou des informations qu’ils diffusent.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de différend, les parties rechercheront en priorité une solution amiable avant toute action contentieuse.